Mentions légales

Éditeur du site

AMILIT

Directeur de publication

Patrick Biron – Président de l’association 

Hébergement

O2 Switch

222 Boulevard Gustave-Flaubert
63000 Clermont-Ferrand.
Assistance : 04 44 44 60 40

Conception et réalisation du site 

Studio Pâquerette
Rennes

Propriété Intellectuelle 

Le présent site est la propriété d’AMILIT, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété d’AMILIT ou de tiers ayant autorisé l’AMILIT à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’AMILIT est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.